Conditions générales de vente

CONDITIONS DE VENTE DE FORFAITS et CARTES 
THRL
SAISON 2022-2023

1-ACTIVITÉ

Après avoir pris connaissance des prestations proposées, l’adhérent déclare souscrire un forfait nominatif et incessible avec THRL, l’autorisant à bénéficier des prestations, comprenant:
Cours collectifs de Marche Nordique, et/ou d’ALP (AthléLoisirPlage) encadrés par un éducateur sportif, et selon un prix et des modalités financières indiquées sur le formulaire d’inscription.
Les encadrements sont effectués par :
Judith LAPOSTOLLE
Educateur Sportif
N° carte professionnelle 07416ED0449
**
CQP Athlé Loisir FFA option marche nordique
N°AA AL -16 – 00021-14 obtenu le 14/10/2016 –
Carte Professionnelle d’Educateur Sportif renouvelée et validée jusqu’au  25/10/2026
**
Attestation Formation d’Instructeur en Marche Nordique Méthode OTOP
N° 2018-113 obtenu le 07/10/2018
**
Certificat d’Encadrant Longe Côte/Marche Aquatique
Formation FFRandonnée Pédestre obtenu 19/12/2019
**
PSC1 obtenu 26/07/2014
recyclé 2017 – 2018 – 2021

2-CARACTERISTIQUES D’ADHESIONS:

Forfaits et Cartes:

  • Le Forfait Saison 2021/2022 est valable du 14 septembre 2021 au 05 juillet 2022.
  • Le Forfait 4 séances est valable pendant 1 mois à partir de la date d’achat.
  • La Formule Carte 5 ou 10 séances est valable pour la saison en cours

Les Forfaits ou Formules Cartes sont nominatifs et non reportables.

3-FACULTE DE RESILIATION

L’initiative de l’adhérent:
En cas d’arrêt pour maladie, absence, déménagement blessure, ou pour tout autre motif, le forfait saison, ou une carte en cours ne sont ni cessibles, ni récupérables, ni remboursables..
L’initiative de THRL:
Forfait et/ou Formule Cartes sont résiliés de plein droit par THRL, contractant aux motifs suivants :

  • En cas de non-respect du règlement intérieur de THRL dans les conditions prévues à l’article 4 ci-après
  • En cas de fraude dans l’utilisation du Forfait ou Formule Cartes.
  • En cas de fraude dans la constitution du dossier d’adhésion, fausse déclarations, falsification de pièces ou pièces et informations à donner manquantes.
  • En cas de défaut de paiement, étant précisé qu’un premier incident de paiement donne lieu à la suspension du Forfait ou de la Formule Carte, en attendant régularisation, mais que deux défauts de paiements, consécutifs ou non, peuvent donner lieu à la résiliation d’adhésion.

En cas de résiliation à son initiative pour un ou plusieurs de ces motifs, le montant des frais d’adhésion (Forfait + 
Formule Cartes) perçu restera acquis à THRL, sans préjudice de sa faculté d’engager toutes poursuites qu’il estimerait 
utiles.

4- REGLEMENT INTERIEUR

– L’adhérent déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur en signant le formulaire d’adhésion, et y adhérer sans restriction ni réserve.
-En cas de non-respect du règlement intérieur de THRL, et après mis en demeure d’avoir à s’y conformer, si l’infraction reprochée persiste ou se reproduit, THRL pourra résilier immédiatement Forfait et/ou Formule Cartes et ce, sans dédommagement, ni indemnité.
– Les activités sont réservées aux adultes.
– Pour la pratique des activités il est impératif d’avoir une tenue adaptée au sport concerné et en fonction des 
conditions climatiques, soit pour la marche nordique des baskets à tige basse crantées type Trail,
– le respect des horaires est important afin de ne pas nuire ni à l’activité ni à l’ensemble des participants.
– En cas de problèmes médicaux, vous êtes tenus obligatoirement d’informer le Coach qui avisera s’il est possible pour vous ou pas de faire l’activité.
-Le Coach, responsable du groupe, se réserve le droit de:
Modifier le programme proposé avant ou pendant un encadrement selon les conditions météorologiques, le niveau et l’équipement des participants ou tout autre élément pouvant avoir une incidence quant à la sécurité du groupe.
D’expulser à tout moment d’un groupe une personne dont le comportement peut être 
considéré comme mettant en danger la sécurité ou le bien-être des participants. Aucune indemnité ne serait due.
Marche Nordique : Les plannings de séances ainsi que les horaires d’ouverture remis à l’inscription ne sont 
pas contractuels et peuvent être modifiés à tout moment sans aucune indemnité.
Ces lieux respectent la logique géographique des sites proposés.
Durant la période de vacances scolaires et les jours fériés, THRL ne délivrera pas de séances en Marche Nordique, ni en ALP (AthléLoisirPlage, sauf exception.
Si THRL doit annuler une séance il n’est redevable en aucune manière aux adhérents.

5- ATTESTATION / CERTIFICAT MEDICAL

L’adhérent:

  • Atteste que sa constitution physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général, et plus particulièrement la Marche Nordique et d’ALP (AthléLoisirPlage).
  • Remet, lors de l’adhésion, un certificat médical d’aptitude à la pratique de la Marche Nordique et/ou de l’ALP (AthléLoisirPlage), daté de moins d’un mois.
    Passé ce délai l’adhérent pourra être refusé sur les activités.

6- LIMITES DE GARANTIE

L’adhérent déclare pour les activités proposées :

  • avoir conscience de leurs particularités sportives
  • être en bonne santé
  • n’être sous l’influence d’aucun traitement à base de médicaments provoquant la somnolence
  • ne pas subir actuellement de traitement médical contradictoire avec elles
  • ne pas avoir d’antécédents médicaux qui pourraient être incompatibles avec elles L’adhérent s’engage :
  • à fournir le certificat médical demandé dans les délais impartis.
  • informer le Coach si son état de santé changeait en cours de saison sportive.
  • respecter les consignes de sécurités précisées par l’encadrement (par exemple le respect de la circulation des voitures et des piétons sur la voie publique)
  • respecter le parcours proposé par l’encadrement
  • respecter la nature et l’environnement
  • respecter les autres participants
  • respecter les règles de la vie en communauté et de citoyenneté.

Attention : Si le participant décide de ne pas suivre le groupe lors des activités encadrées pour quelques raisons que ce soit, l’encadrant ainsi que THRL se dégagera de toute responsabilité en considérant que le participant ne fait plus parti du groupe encadré.

7- RESPONSABILITE CIVILE

DOMMAGE CORPOREL. THRL est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile.
Cette assurance a pour objet de garantir THRL contre les conséquences pécuniaires et de responsabilité civile encourues au titre des dommages causés à autrui du fait de l’exploitation: Dommages corporels, matériel, immatériel…
La responsabilité de THRL ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité.
De son côté, le participant est invité à souscrire une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle, le couvrant
de tous dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités de THRL.
Conformément à l’article 38 de la loi 16 juillet 1984, THRL le club informe le participant de l’intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personne ayant pour objet de proposer des garanties susceptibles de réparer les atteintes, à l’intégrité physique dont il pourrait être victime en cas de dommages corporels, et ce auprès de l’assureur de son choix.
THRL ne peut être tenu responsable des accidents qui seraient dus à l’imprudence individuelle d’un membre du groupe.
Judith Lapostolle, responsable THRL, est assurée en Responsabilité Civile Professionnelle et Individuelle Accident (couvrant également les adhérents) avec la CNES. (Confédération Nationale des Educateurs Sportifs). RCPro CNES : N° 2019 Contrat 5978474504

8-LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Le traitement informatique du dossier de l’adhérent dans le cadre de la loi informatique et libertés du 6 Janvier 1978, 
ouvre un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données du dossier. Pour user de cette faculté l’adhérent 
doit informer THRL. L’adhérent reconnait que lors des activités, le droit à l’image appartient à THRL, dans le cas contraire, une lettre expresse devra être adressée à THRL, en début de saison.

9- MODE DE REGLEMENT

Les modes de règlements, chèques, et espèces sont acceptés, la carte bancaire n’est pas acceptée. Le règlement doit intervenir à la signature de l’adhésion. Des facilités de paiement sont accordées, sans majoration, cependant elles n’excéderont pas le règlement en 3 fois et doivent être encaissés avant de la fin de l’année civile.